Service Basic Tax aux États-Unis

Si vous utilisez déjà Shopify pour vendre aux États-Unis, vous pouvez mettre à jour vos paramètres de taxe de vente aux États-Unis pour refléter vos inscriptions fiscales. Cette modification n’affecte pas la manière dont la taxe de vente est facturée sur votre boutique.

Lorsque vous mettez à jour vos paramètres de taxes, vous êtes invité(e) à fournir un numéro d’inscription fiscale. Une fois celui-ci ajouté, Shopify définit automatiquement les taux de taxation qui s’appliquent dans les zones pour lesquelles vous vous êtes inscrit(e). Si vous n’êtes pas inscrit(e) pour percevoir la taxe de vente dans les États répertoriés dans vos paramètres de taxes, vous pouvez les supprimer.

Sur cette page

Exigences en matière d’inscription fiscale

En général, vous avez l’obligation de percevoir la taxe dans tout État américain où vous avez à la fois une présence professionnelle taxable (nexus) et où vous vendez des biens ou des services taxables.

Pour en savoir plus, consultez la page Référence sur les taxes américaines. Si vous n’êtes pas sûr(e) de devoir créer un compte fiscal, contactez les autorités fiscales de l’État américain concerné ou un conseiller fiscal local.

Exigences relatives à l’identifiant de taxe de vente

Un identifiant de taxe de vente est un numéro que l’autorité fiscale de votre État vous fournit après votre inscription auprès d’elle pour percevoir les taxes. Ce numéro est émis par les États pour vous autoriser à y facturer des taxes.

Vous n’avez besoin d’un numéro d’identifiant de taxe de vente que si vous déterminez que vous devez facturer des taxes dans un État particulier.

Déterminer si vous devez vous inscrire

En règle générale, vous devez vous inscrire si vous avez une présence professionnelle taxable (nexus) économique dans un État. Ce qui constitue une présence professionnelle taxable (nexus) peut varier d’un État à l’autre. Certains États exigent que vous vous inscriviez et perceviez les taxes uniquement si votre entreprise est physiquement située dans cet État, tandis que d’autres peuvent exiger que vous vous inscriviez en fonction des centres de distribution ou de la publicité que vous avez dans ces États.

Si vous avez une présence importante dans un État, vous devez contacter son administration fiscale pour confirmer si vous devez vous inscrire pour percevoir les taxes. Pour plus de détails, consultez la page Référence sur les taxes américaines.

S’inscrire pour percevoir les taxes

Si vous devez vous inscrire pour facturer les taxes d’un État, vous pouvez le faire sur le site web de cet État. Pour obtenir des liens directs vers l’administration fiscale de chaque État, consultez la référence sur les taxes d’État.

Une fois votre inscription terminée, ajoutez votre numéro d’identifiant de taxe de vente sur la page Taxes et droits de douane.

Ajouter une nouvelle inscription fiscale

Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.
Dans la section Gérer la perception de la taxe de vente, cliquez sur États-Unis.
Dans la section Régions dans lesquelles vous percevez des taxes, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
Sélectionnez un État ou une région où vous êtes inscrit(e).
Dans Identifiant de taxe de vente, saisissez votre identifiant de taxe de vente. Si vous avez demandé un identifiant de taxe de vente, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous le recevrez.
Facultatif : si votre entreprise est située dans un État où les lois fiscales concernant l’expédition varient, vous pouvez choisir de facturer ou non la taxe sur l’expédition.
1. Cliquez sur Options avancées.
2. Dans la section Taxe sur l’expédition, choisissez si vous souhaitez appliquer la taxe sur l’expédition.
Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
Facultatif : ajoutez d’autres régions et numéros de compte en cliquant sur Percevoir la taxe de vente.

Modifier ou supprimer une inscription fiscale

Vous pouvez mettre à jour votre identifiant de taxe de vente ou supprimer une inscription à tout moment.

Étapes :

Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.
Dans la section Gérer la perception de la taxe de vente, cliquez sur États-Unis.
Dans la section Régions dans lesquelles vous percevez des taxes, recherchez l’État que vous souhaitez mettre à jour.
Cliquez sur à côté du nom de l’État.
Sélectionnez Modifier les paramètres pour mettre à jour l’identifiant de taxe de vente ou les options avancées, ou sélectionnez Arrêter la perception pour supprimer l’inscription.

Gérer les catégories fiscales de produits

Les catégories de produits permettent de garantir l’exactitude des calculs de taxes en identifiant les produits qui peuvent bénéficier d’exonérations ou de taux de taxation spéciaux. Par exemple, les vêtements peuvent être exonérés dans certains États s’ils sont correctement catégorisés.

Ajouter ou mettre à jour des catégories de produits

Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits.
Sélectionnez le produit que vous souhaitez catégoriser.
Dans la section Organisation du produit, recherchez Catégorie de produit.
Cliquez sur le champ de la catégorie et sélectionnez la catégorie appropriée dans la liste.
Cliquez sur Enregistrer.

Modifier en bloc les catégories de produits

Si vous avez de nombreux produits à catégoriser, utilisez l’éditeur en bloc.

Étapes :

Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.
Dans la section Gérer la perception de la taxe de vente, cliquez sur États-Unis.
Dans la section Taux de taxation et exonérations, cliquez sur le lien Catégoriser les produits.
Utilisez l’éditeur en bloc pour mettre à jour les catégories de plusieurs produits à la fois.

Pour en savoir plus, consultez la page Catégories de produits.

Dérogations aux paramètres des taxes

Vous pouvez remplacer les paramètres de taxes. Pour en savoir plus sur la manière dont les dérogations fiscales aux États-Unis sont affectées lorsque vous effectuez une mise à jour, consultez la page Dérogations fiscales.

Résolution des problèmes de calcul des taxes

Si les taxes ne sont pas facturées comme prévu sur les commandes, consultez la liste de contrôle suivante avant de contacter l’assistance Shopify.

Résoudre les problèmes de taxes non facturées lors du paiement

Confirmez les paramètres suivants :

Inscription fiscale : vérifiez que vous avez configuré une inscription pour l’État du client dans Paramètres > Taxes et droits de douane > États-Unis. Si vous n’avez pas d’inscription, aucune taxe ne sera perçue pour cet État.
Paramètres du produit : assurez-vous que le produit est défini comme un produit physique. Les produits numériques sont exonérés de taxes dans de nombreux États.
Catégorie de produits : vérifiez que le produit est associé à une catégorie de produits confirmée. Pour les produits sans catégorie confirmée, les taxes risquent de ne pas être calculées correctement.
Exonérations du client : examinez le profil du client pour vérifier les exonérations fiscales qui pourraient s’appliquer.

Résolution de problèmes : un taux de taxation incorrect est appliqué

Si le taux de taxation semble incorrect, tenez compte des facteurs suivants :

Format de l’adresse : le format de l’adresse du client influe sur la détection de la juridiction. Un format différent, comme l’utilisation d’abréviations, peut entraîner des calculs de taxes différents.
Règles propres à l’État : certains produits et catégories bénéficient d’exonérations au niveau de l’État. Par exemple, les vêtements d’une valeur inférieure à 110 USD sont exonérés de la taxe de l’État de New York.
Catégories de produits : vérifiez que la catégorie de produits est correctement attribuée, car cela influe sur les exonérations fiscales automatiques.

Résolution de problèmes : les exonérations fiscales sur les vêtements ne fonctionnent pas

Plusieurs États américains prévoient des exonérations sur les vêtements avec des seuils spécifiques :

Massachusetts : moins de 175 USD par article
Minnesota : tous les vêtements sont exonérés
New Jersey : tous les vêtements sont exonérés
New York : moins de 110 USD par article
Pennsylvanie : la plupart des vêtements sont exonérés, à l’exception des tenues de soirée et des équipements de sport
Rhode Island : moins de 250 USD par article
Vermont : moins de 110 USD par article

Pour que les exonérations sur les vêtements fonctionnent correctement :

Confirmez que la catégorie de produit est définie sur Vêtements et accessoires ou sur une catégorie de vêtements spécifique.
Vérifiez qu’il n’existe aucune dérogation fiscale contradictoire sur les produits ou l’expédition. Une dérogation de 0 $ pour l’expédition peut désactiver les exonérations automatiques.
Vérifiez que le prix de l’article est inférieur au seuil de l’État.
Confirmez que vous utilisez Shopify Tax. Basic Tax ne tient pas compte des catégories de produits pour les exonérations automatiques.

Pour en savoir plus sur les catégories de produits, consultez la page Catégories de produits.

Résoudre les problèmes liés aux droits de douane qui remplacent la perception des taxes sur les commandes internationales

Pour les commandes internationales, vos paramètres de droits de douane et de taxes d’importation peuvent déroger à la perception des taxes standard. Si les taxes ne sont pas facturées comme prévu sur les commandes internationales :

Vérifier les paramètres des droits de douane : allez à Paramètres > Taxes et droits de douane > Droits de douane et taxes d’importation pour examiner la configuration de vos taxes internationales.
Méthode de perception : vérifiez si vous percevez les droits de douane au moment du paiement ou si les clients les paient à la livraison, car cela influe sur l’affichage des taxes.
Paramètres propres au pays : certains pays ont des seuils de droits de douane ou des règles fiscales spécifiques qui peuvent avoir une incidence sur la perception.

Pour en savoir plus, consultez la page Droits de douane et taxes d’importation.

Ressources supplémentaires sur les taxes américaines

Ressources sur les paramètres de taxes aux États-Unis

Les ressources suivantes peuvent vous aider à gérer vos paramètres de taxes aux États-Unis :

Vérifiez vos paramètres de taxes dans Paramètres > Taxes et droits de douane > États-Unis.
Consultez la référence sur les taxes américaines pour obtenir des informations propres à chaque État.
Examinez les catégories de produits pour garantir l’exactitude des calculs de taxes.
Familiarisez-vous avec les dérogations fiscales si vous avez besoin de personnaliser les taux.

Ressources pour les conseillers fiscaux

Si vous avez besoin d’aide pour déterminer si vous devez vous inscrire auprès des agences fiscales et facturer des taxes à vos clients, consultez les ressources suivantes :

Administrations fiscales des États : contactez directement l’administration fiscale de votre État pour connaître les exigences et les règles d’inscription spécifiques.
Professionnels des questions fiscales : collaborez avec un comptable ou un conseiller fiscal spécialisé dans votre type d’entreprise et votre emplacement.
Services de conformité fiscale : envisagez d’utiliser des services de déclaration de taxes automatisés si vous avez des obligations complexes dans plusieurs États.

Obtenir de l’aide de l’assistance Shopify concernant vos paramètres de taxes

Contactez l’Assistance Shopify si vous avez examiné les étapes de résolution de problèmes et que vous avez encore besoin d’aide pour les points suivants :

Apporter des modifications à vos paramètres de taxes
Comprendre les calculs de taxes inattendus après la résolution de problèmes
Migrations ou configurations fiscales complexes

Vendre au Royaume-Uni

Si vous vendez à des clients au Royaume-Uni, les exigences en matière de TVA diffèrent selon que la valeur de la commande est supérieure ou inférieure à 135 GBP. Vous pourriez également avoir besoin d’un numéro EORI britannique.

Pour plus de détails sur les exigences en matière de TVA au Royaume-Uni, les seuils, les numéros EORI et la manière de gérer la TVA et les droits de douane, consultez la référence sur les taxes au Royaume-Uni.

Vendre dans l’Union européenne

Lorsque des marchands situés en dehors de l’Union européenne expédient des commandes à des clients dans les pays membres de l’UE, les règles en matière d’importation et de droits de douane s’appliquent en fonction de la valeur de la commande. Les commandes d’une valeur inférieure ou égale à 150 EUR sont soumises à la TVA, tandis que les commandes d’une valeur supérieure à 150 EUR sont soumises à la TVA à l’importation et aux droits de douane perçus à la livraison.

Si vous souhaitez percevoir la TVA au moment du paiement, vous pouvez vous inscrire au régime de guichet unique à l’importation (IOSS). Avant d’ajouter votre numéro IOSS à votre inscription fiscale, assurez-vous d’avoir configuré un profil d’expédition pour l’Union européenne.

Pour plus de détails sur les exigences en matière de TVA dans l’UE, l’inscription au régime IOSS, les seuils et les instructions de configuration détaillées, consultez la référence sur les taxes dans l’UE.

Différences de montant de taxe après la mise à jour des paramètres

Pour certaines commandes, vous remarquerez peut-être une petite différence dans le total de vos montants de taxes après avoir mis à jour vos paramètres de taxes. Cette différence est due au fait que les montants de taxes sont arrondis au niveau de chaque poste plutôt qu’au niveau de la facture. Pour en savoir plus sur les calculs d’arrondi, consultez la page Configuration des taxes américaines.

Préparer le contact avec l’Assistance Shopify concernant les problèmes de taxe de vente aux États-Unis

Avant de contacter l’Assistance Shopify, rassemblez les informations suivantes pour nous aider à résoudre votre problème plus rapidement :

Une description de ce que vous attendez et de ce qui se passe à la place
Un lien d’administrateur vers une commande montrant le problème (allez à Commandes, cliquez sur la commande et copiez l’URL de votre navigateur)
Si possible, un lien d’administrateur vers une commande où les taxes ont été calculées correctement à des fins de comparaison
Votre ou vos identifiants de taxe de vente pour le ou les États concernés
L’adresse de livraison complète du client (État, ville et code postal)
La nature physique ou numérique du produit
Quand le problème a commencé à se produire
Les étapes que vous avez déjà essayées dans la section de résolution des problèmes