Gérer vos taxes au Royaume-Uni

Une fois que vous avez mis à jour la perception des taxes au Royaume-Uni, vous pouvez gérer vos paramètres des taxes, y compris vos inscriptions, vos dérogations et les exonérations de clients.

Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos inscriptions ou vos numéros de compte à tout moment.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Royaume-Uni.

3. Dans la section Paramètres régionaux, effectuez l’une des opérations suivantes :

   1. Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA, cliquez sur Percevoir la TVA.
   2. Pour modifier une inscription à la TVA existante, cliquez sur ....

4. Mettez à jour vos informations de TVA.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Dérogations fiscales

Parfois, les taux de taxation par défaut ne s’appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d’un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s’appliquent pas, vous devez créer une dérogation.

Créer une dérogation fiscale pour un produit

La création d’une dérogation pour les produits est un processus en deux étapes. Tout d’abord, vous devez créer une collection qui inclut les produits auxquels s’applique un taux de taxation différent. Ensuite, vous spécifiez la région à laquelle la dérogation s’applique, ainsi que le taux de taxation à utiliser.

Étapes :

1. Pour créer une collection, procédez comme suit :
   1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Produits > Collections.
   2. Cliquez sur Ajouter une collection.
   3. Cliquez sur Ajouter un titre, puis saisissez un titre pour votre collection.
   4. Dans la source Produits par défaut, cliquez sur Ajouter des produits.
   5. Dans la boîte de dialogue Sélectionner les produits à inclure, sélectionnez les produits que vous souhaitez ajouter, puis cliquez sur Ajouter.
   6. Cliquez sur Enregistrer.
2. Pour créer la dérogation, procédez comme suit :
   1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
   2. Dans la section Régions fiscales, cliquez sur le pays ou la région pour y créer une dérogation.
   3. Dans la section Dérogations fiscales, cliquez sur Ajouter une dérogation de produit.
   4. Sélectionnez la collection.
   5. Sélectionnez la région où la dérogation s’applique.
   6. Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
   7. Cliquez sur Enregistrer.

Créer une dérogation fiscale pour l’expédition

Les taxes sur les frais d’expédition peuvent également faire l’objet de dérogations. Les dérogations fiscales pour l’expédition prennent effet, que vous ayez ou non une politique fiscale en place sur votre page Taxes et frais de douane.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Royaume-Uni.

3. Dans la section Dérogations pour l’expédition, cliquez sur Dérogation.

4. Sélectionnez la région où la dérogation s’applique.

5. Saisissez le taux de taxation pour l’expédition dans cette région.

6. Cliquez sur Enregistrer.

Gérer vos calculs de taxes

Vous pouvez gérer plusieurs paramètres qui déterminent la façon dont la taxe est calculée sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, s’il faut facturer la TVA sur les produits numériques, et si une taxe doit s’appliquer aux frais d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la page Dérogations et exonérations fiscales.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.

2. Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s’appliquent.

3. Cliquez sur Enregistrer.

Arrondi des taxes

Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau de la facture en calculant les taxes sur le sous-total de la commande, puis en arrondissant les résultats. Après la mise à jour de vos paramètres pour utiliser les fonctionnalités fiscales britanniques, les montants des taxes sont arrondis au niveau de l’article du panier. Dans ce cas, le montant total de la taxe est calculé en appliquant le taux de taxation à chaque article de la commande, en arrondissant le résultat, puis en additionnant ces sous-totaux pour obtenir le montant total de la commande.

L’arrondi des taxes au niveau de l’article du panier améliore le calcul des différents taux de taxation et facilite le calcul des taxes pour les commandes qui incluent des produits taxables et non taxables.

Exemple d’arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de l’article du panier

Un client passe une commande de 42 articles différents, chacun au prix de 14,99 GBP et soumis à une taxe de 18 %. La taxe par article pour chaque produit est déterminée en multipliant le prix (14,99 GBP) par le taux de taxation (0,18), ce qui donne un résultat de 2,6982 GBP.

Auparavant, les taxes de chaque article du panier étaient additionnées, puis le total était arrondi. Dans ce cas, le total s’élevait à 113,3244 GBP, qui était arrondi à 113,32 GBP.

La taxe est désormais arrondie au niveau de l’article du panier, ce qui signifie que son montant est arrondi pour chaque produit individuellement. Le montant de 2,6982 GBP de la taxe de l’article du panier est arrondi à 2,70 GBP, puis ces montants sont additionnés pour obtenir le total. Dans ce cas, le total des taxes est de 113,40 GBP.

Exonération par autoliquidation (UE/Royaume-Uni)

L’exonération liée à l’autoliquidation (UE/Royaume-Uni) dispense totalement de TVA les commandes expédiées à des clients situés au sein de l’Union européenne ou au Royaume-Uni, à condition que le pays de destination soit différent du pays de l’emplacement de traitement des commandes. Lorsque l’exonération s’applique, le client ne paie pas de TVA sur la commande ; il lui incombe de déclarer et de payer la TVA dans sa propre déclaration fiscale.

Vous pouvez afficher le champ Numéro de TVA de l’entreprise lors du paiement pour permettre aux clients de saisir leur numéro de TVA et d’appliquer l’exonération liée à l’autoliquidation pour les commandes transfrontalières éligibles dans l’UE ou au Royaume-Uni. Lorsque l’exonération fiscale est appliquée, une mention indiquant Mécanisme d’autoliquidation : le bénéficiaire est redevable de la TVA est ajoutée à la facture avec TVA. Lorsqu’un numéro de TVA est ajouté à un profil client ou B2B, il est automatiquement validé et enregistré dans le profil pour référence ultérieure. La validation de la TVA au paiement n’est disponible que pour les boutiques qui utilisent Shopify Tax pour calculer les taxes dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Par exemple, l’exonération s’applique à une commande expédiée à un client B2B en Irlande depuis un emplacement de traitement des commandes en France. Cette exonération est basée sur votre emplacement de traitement des commandes, et non sur l’adresse de la boutique dans vos paramètres Général. L’exonération d’autoliquidation s’applique aux commandes de l’Union européenne vers d’autres pays de l’UE et aux commandes de l’Union européenne vers des pays du Royaume-Uni. L’exonération ne s’applique pas aux commandes du Royaume-Uni vers l’Union européenne, ni aux commandes du Royaume-Uni vers le Royaume-Uni. Un emplacement de traitement des commandes actif dans l’Union européenne est requis pour que l’exonération d’autoliquidation UE/Royaume-Uni fonctionne correctement. Si vous avez plusieurs emplacements de traitement des commandes, vous pouvez modifier l’emplacement de traitement des commandes d’une commande vers un autre emplacement hors du pays d’expédition du client pour permettre à l’exonération de fonctionner comme prévu.