Dérogations et exonérations fiscales

Les taxes sont calculées automatiquement dans Shopify, mais vous pouvez déroger à ces taux de taxation pour un meilleur contrôle des taxes que vous facturez. Utilisez les dérogations si vous devez effectuer l’une des opérations suivantes :

• Contrôler le montant des taxes facturées pour un produit en particulier
• Gérer les exceptions et les exonérations fiscales
• Spécifier des taux de taxation uniques pour les destinations d’expédition
• Spécifier des taux de taxation uniques pour les clients exonérés de taxes

Par exemple, vous pouvez spécifier des dérogations pour les exonérations de taxes d’État aux États-Unis, les exonérations de taxes provinciales au Canada ou les exonérations de TVA dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Pour configurer une dérogation fiscale, créez une collection manuelle pour les produits exonérés de taxes, puis appliquez la dérogation à cette collection.

Si vous n’avez pas besoin de percevoir la taxe de vente, vous pouvez créer des dérogations et définir les taux de taxation sur 0 %. Vérifiez toujours auprès d’une autorité fiscale locale que vous facturez à vos clients les taux de taxation corrects.

Points à prendre en compte pour la configuration des dérogations et des exonérations fiscales

Avant de configurer des dérogations fiscales, examinez les points suivants :

• Les exonérations fiscales des clients ont toujours la priorité sur les dérogations fiscales. Si un client bénéficie d’une exonération fiscale, aucune taxe ne lui sera facturée sur les produits applicables, même si des dérogations fiscales sont en place. Cela s’applique à tous les types de dérogations fiscales, comme celles sur les produits ou l’expédition.
• Vous pouvez configurer des dérogations fiscales uniquement sur les collections manuelles. Vous ne pouvez pas utiliser de dérogations fiscales avec des collections automatiques.
• Les dérogations fiscales s’appliquent aux ventes en ligne et aux ventes Shopify POS.

Définir un produit comme étant exonéré de la taxe de vente

Si vous n’avez que quelques produits exonérés de taxes, vous pouvez empêcher que des taxes s’appliquent à ces produits individuellement.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits.

2. Cliquez sur le produit que vous souhaitez mettre à jour.

3. Dans la section Prix, cliquez sur .

4. Désélectionnez Facturer des taxes sur ce produit.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Créer une collection manuelle de produits nécessitant une dérogation fiscale

Si vous avez un groupe de produits qui nécessitent tous la même dérogation fiscale, vous pouvez créer une collection contenant ces produits, puis appliquer la dérogation à la collection.

Vous pouvez masquer les collections de dérogation fiscale afin que la collection ne soit pas visible pour vos clients. Après avoir appliqué une dérogation fiscale à la collection, tous les produits que vous ajoutez à la collection deviendront exonérés de taxes partout dans votre boutique, que la collection soit masquée ou non.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Ajouter une collection, puis saisissez un nom pour celle-ci.

3. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.

4. Facultatif : pour masquer la collection de l’un de vos canaux de vente actifs, cliquez sur Gérer dans la section Publication, puis désélectionnez les canaux de vente pour masquer la collection. En savoir plus sur la disponibilité des canaux de vente.

5. Cliquez sur Enregistrer.

6. Dans la section Produits, cliquez sur Parcourir.

7. Sélectionnez les produits que vous souhaitez ajouter à la collection, puis cliquez sur Terminé.

Après avoir ajouté tous les produits qui nécessitent une dérogation fiscale à la collection, vous pouvez appliquer une dérogation fiscale à la collection.

Catégories de produits

Les catégories de produits sont des étiquettes attribuées à des produits ou à des collections de produits. Pour les marchands qui utilisent Shopify Tax, elles indiquent les obligations fiscales et les exonérations applicables aux clients lorsqu’ils achètent ces produits en particulier.

L’utilisation des catégories de produits améliore l’exactitude des calculs des taxes et réduit le besoin de recourir à des dérogations fiscales. Les catégories de produits sont sélectionnées dans la taxonomie de produits standard de Shopify, qui est une liste prédéfinie et normalisée. Pour en savoir plus, consultez la section Catégories de produits.

Si vous définissez une catégorie de produit pour un produit pour lequel une dérogation est en place, la dérogation prévaut sur les calculs de taxes de la catégorie de produit. Pensez à supprimer toutes les dérogations fiscales sur les produits qui entrent en conflit avec vos catégories de produits. Toutefois, si vous connaissez des règles fiscales qui ne sont pas calculées par les catégories de produits, conservez vos dérogations fiscales sur les produits.

Déroger aux taxes sur une collection ou sur les frais d’expédition

Vous pouvez spécifier des taux de taxation uniques pour une collection de produits ou sur les frais d’expédition.

Lorsque vous créez une dérogation fiscale, vous devrez peut-être sélectionner la région à laquelle elle s’applique. Par exemple, lorsque vous créez une dérogation fiscale pour les États-Unis, vous devez préciser l’État auquel elle s’applique.

Étapes :

Configurer des clients exonérés de taxes

Vous pouvez configurer la non-perception de la taxe ou la perception de la taxe, à l’exception des exonérations applicables de vos clients. Aucune taxe n’est facturée aux clients exonérés de taxes lorsqu’ils finalisent un paiement. Ces clients doivent payer en utilisant la même adresse e-mail que celle indiquée sur leur compte client.

Points à prendre en compte lors de la configuration de clients exonérés de taxes

Tenez compte des conséquences suivantes avant de configurer des clients exonérés de taxes :

• Si vous définissez un client comme étant exonéré de taxes, mais que vous utilisez une tarification taxes incluses, le client se verra tout de même facturer le prix total du produit indiqué.
• Si le paramètre « Inclure ou exclure les taxes en fonction du pays de votre client » est activé, la tarification devient dynamique. Cela signifie que les taxes peuvent être déduites du prix affiché au client, à moins qu’une tarification fixe ne soit ajoutée au produit dans les paramètres de catalogue ou de marché. En savoir plus sur la tarification dynamique incluant les taxes.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Clients.

2. Cliquez sur un client que vous souhaitez exonérer de taxes.

3. Dans la section Client, cliquez sur , puis sur Gérer les paramètres de taxes.

4. Dans la section Paramètres fiscaux, indiquez si vous souhaitez percevoir la taxe :

   • Pour percevoir la taxe, sélectionnez Percevoir la taxe.
   • Pour ne pas percevoir la taxe, sélectionnez Ne pas percevoir la taxe.
   • Pour percevoir la taxe, sauf pour les exonérations applicables, sélectionnez Percevoir la taxe, sauf si des exonérations s’appliquent, puis, dans le menu déroulant Sélectionner les exonérations, sélectionnez les exonérations fiscales.

5. Cliquez sur Enregistrer.

Configurer des emplacements d’entreprise exonérés de taxes

Si votre boutique dispose d’un forfait qui prend en charge Shopify B2B, vous pouvez également appliquer des exonérations fiscales aux emplacements d’entreprise.

Étapes

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Clients > Entreprises.

2. Cliquez sur l’entreprise dont vous souhaitez mettre à jour l’emplacement.

3. Dans la section Emplacements, cliquez sur l’emplacement que vous souhaitez mettre à jour.

4. Dans la section des détails de l’emplacement d’entreprise, cliquez sur .

5. Cliquez sur Modifier les détails de la taxe, puis saisissez l’identifiant fiscal associé dans le champ Identifiant fiscal. Si vous utilisez Shopify Tax et que vous avez des emplacements d’entreprise avec des adresses de livraison au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne, ce champ est intitulé Numéro de TVA.

6. Dans la section Paramètres fiscaux, indiquez si vous souhaitez percevoir la taxe :

   • Pour percevoir la taxe, sélectionnez Percevoir la taxe.
   • Pour ne pas percevoir la taxe, sélectionnez Ne pas percevoir la taxe.
   • Pour percevoir la taxe, sauf pour les exonérations applicables, sélectionnez Percevoir la taxe, sauf si des exonérations s’appliquent, puis, dans le menu déroulant Sélectionner les exonérations, sélectionnez les exonérations fiscales.

Exonérations fiscales intégrées

Shopify dispose de dérogations fiscales intégrées pour deux cas spécifiques :

• Marchands américains vendant des vêtements à New York, dans le New Jersey, au Massachusetts et à Rhode Island
• Marchands canadiens vendant des produits de vapotage en Colombie-Britannique et en Saskatchewan

Règles fiscales sur les vêtements dans les États américains

Les États suivants prévoient des exonérations fiscales pour certains produits vestimentaires :

Détails sur la juridiction de New York

À New York, l’exonération sur les vêtements s’applique aux taux de taxation locaux des juridictions suivantes :

• Bronx
• Brooklyn
• Chautauqua
• Chenango (sauf la ville de Norwich)
• Columbia
• Delaware
• Comté de Dutchess
• Greene
• Hamilton
• Manhattan
• Queens
• Staten Island
• Tioga

Pour que Shopify calcule les taux de taxation corrects, votre boutique doit être configurée pour percevoir la taxe de vente dans l’État concerné, et vous devez créer une collection pour les vêtements concernés avec le titre tax:clothing.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:clothing en minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuelle

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Une fois que vous avez enregistré la collection tax:clothing, la règle applicable aux vêtements sera appliquée automatiquement, et le montant correct de la taxe sera perçu pour les produits de cette collection.

Utilisez la collection tax:clothing pour les États dont les exonérations sur les vêtements sont indiquées sur cette page. Si une autre exonération sur les vêtements s’applique dans votre juridiction, utilisez d’autres méthodes de dérogation fiscale ou marquez vos produits comme non taxables dans la section Prix de la page de produit.

Règles fiscales de la Colombie-Britannique sur les produits de vapotage

La Colombie-Britannique applique un taux de TVP plus élevé aux produits de vapotage. De plus, la TPS est calculée sur la TVP. Pour que Shopify calcule les taux de taxation corrects, vous devez créer une collection pour les produits de vapotage concernés avec le titre tax:eliquid_vaporizers.

Pour plus d’informations sur le taux de TVP pour les produits de vapotage, consultez le site web du gouvernement de la Colombie-Britannique.

Avant de commencer

Pour que la dérogation s’applique correctement, vous devez d’abord configurer vos comptes de taxes pour le Canada et la Colombie-Britannique.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:eliquid_vaporizers en minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuelle

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Après avoir enregistré la collection tax:eliquid_vaporizers, les taxes de vente applicables sont appliquées automatiquement et le montant de taxe correct sera perçu pour les produits de cette collection.

Règles fiscales de la Saskatchewan sur les produits de vapotage

La Saskatchewan applique une taxe sur les produits de vapotage (TPV) aux produits de vapotage. À partir du 1er juin 2025, la TVP est facturée en plus de la TPV, et la TPS est calculée sur le prix du produit majoré de la TPV. Pour que Shopify calcule les bons taux de taxation, vous devez créer une collection pour les produits de vapotage concernés avec le titre tax:eliquid_vaporizers.

Pour plus d’informations sur la TPV pour les produits de vapotage, consultez le site web du gouvernement de la Saskatchewan.

Exigences relatives à la taxe sur les produits de vapotage de la Saskatchewan

Pour que la dérogation s’applique correctement, vous devez d’abord configurer vos comptes de taxes pour le Canada et la Saskatchewan.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

2. Cliquez sur Créer une collection.

3. Dans Titre, saisissez tax:eliquid_vaporizers en minuscules.

4. Sous Type de collection, sélectionnez Manuelle

5. Ajoutez des produits à la collection manuellement.

6. Facultatif : pour masquer la collection sur l’un de vos canaux de vente actifs, modifiez la disponibilité de la collection.

7. Enregistrez votre collection.

Après avoir enregistré la collection tax:eliquid_vaporizers, la TPV est perçue sur les produits de la collection en plus de la TPS et de la TVP. La TPV et la TVP sont appliquées sur le prix de base du produit, la TPS étant composée sur le prix mis à jour.

Définir un taux de taxation de 0 % pour la plupart de vos produits

Si la plupart ou la totalité de vos produits sont exonérés de la taxe de vente et que vous vous trouvez dans un pays qui a à la fois une taxe fédérale et des taxes régionales, vous pouvez déroger aux valeurs par défaut en les fixant à 0 % dans la section Taxes de base.

Cependant, pour vos produits qui sont taxables, vous devrez ajouter ces produits à une collection, puis créer une dérogation fiscale pour cette collection.

Étapes

Résolution de problèmes liés aux dérogations fiscales

Utilisez les informations suivantes pour diagnostiquer et résoudre les problèmes courants liés aux dérogations fiscales.