Gestion de vos taxes canadiennes
Après avoir mis à jour votre boutique pour utiliser les nouvelles fonctionnalités de taxation canadiennes, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, y compris vos inscriptions, vos dérogations et les exonérations de vos clients.
Sur cette page
Gestion de vos régions d’inscription
Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos inscriptions ou vos numéros de compte à tout moment.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Canada.
Dans la section Taxe de vente, effectuez l’une des opérations suivantes :
- Pour configurer une nouvelle inscription fiscale, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
- Pour modifier une inscription fiscale existante, cliquez sur le bouton ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.
Mettez à jour vos régions et numéros de compte.
Cliquez sur Enregistrer.
Exigences relatives aux dérogations fiscales canadiennes
Vous pouvez déroger aux taxes définies par Shopify, mais prenez connaissance des restrictions suivantes :
- Les dérogations pour le Canada s’appliquent uniquement à la TPS en Colombie-Britannique, au Manitoba, en Saskatchewan et au Québec.
- Les dérogations aux taux de taxation du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario et de l’Î.-P.-É. s’appliquent uniquement à leurs taux de TVH correspondants.
- Les dérogations aux taux de taxation de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de la Saskatchewan et du Québec s’appliquent uniquement à leurs taux de TVP, TVD ou TVQ correspondants.
- L’Alberta, les Territoires du Nord-Ouest, le Yukon et le Nunavut n’ont pas de taux de taxation provinciaux, mais le taux de TPS du Canada de 5 % s’applique toujours à ces régions. Le fait de déroger à la région du Canada affecte le taux de TPS dans ces régions.
Dérogations à la taxe sur les produits de vapotage (TPV) :
- La Colombie-Britannique et la Saskatchewan appliquent la TVP et la TPV aux produits de vapotage. Les dérogations fiscales s’affichent sous la forme d’un taux de TVP unique.
- Terre-Neuve-et-Labrador applique la TVH et la TPV aux produits de vapotage. Les dérogations fiscales s’affichent sous la forme d’un taux de TVH unique.
Les dérogations dépendent également de vos inscriptions :
- Pour que les dérogations s’appliquent à la TPS du Canada, vous devez ajouter votre compte de TPS canadien.
- Pour que les dérogations s’appliquent aux taux de TVH du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario ou de l’Î.-P.-É., vous devez ajouter votre compte de TPS canadien.
- Pour que les dérogations s’appliquent au taux de TVD du Manitoba, vous devez ajouter votre compte du Manitoba.
- Pour que les dérogations s’appliquent au taux de TVP de la Colombie-Britannique, vous devez ajouter votre compte de la Colombie-Britannique.
- Pour que les dérogations s’appliquent au taux de TVP de la Saskatchewan, vous devez ajouter votre compte de la Saskatchewan.
- Pour que les dérogations s’appliquent au taux de TVQ du Québec, vous devez ajouter votre compte du Québec.
Déroger aux taxes
Parfois, les taux de taxation par défaut ne s’appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d’un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s’appliquent pas, vous devez alors créer une dérogation.
Avant de commencer, vous devez créer une collection des produits auxquels la dérogation fiscale s’appliquera.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Canada.
Dans la section Taux de taxation et exonérations, cliquez sur Ajouter une dérogation dans la section Dérogations sur l’expédition ou Dérogations sur les produits.
Sélectionnez la collection.
Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation s’applique.
Saisissez le taux de taxation pour la collection dans cette région.
Cliquez sur Ajouter une dérogation.
Gestion de vos exonérations fiscales
Vous pouvez configurer des exonérations fiscales pour des taxes canadiennes spécifiques sur le profil d’un client. Lorsque vous travaillez avec des dérogations et des exonérations fiscales dans des provinces où la TPS et la taxe de vente provinciale sont distinctes, vous devez créer des dérogations distinctes pour chaque type de taxe :
- Dérogation à la taxe provinciale : sélectionnez la province concernée comme région pour déroger uniquement au taux de taxation provincial (TVP, TVD ou TVQ).
- Dérogation à la TPS : sélectionnez Canada comme région pour déroger au taux de TPS.
Pour obtenir des instructions détaillées sur la configuration des exonérations fiscales, consultez la page Configuration des exonérations fiscales canadiennes.
Gestion de vos calculs de taxes
Vous pouvez gérer divers paramètres qui déterminent le mode de calcul de la taxe sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, s’il faut facturer la TVA sur les produits numériques et s’il faut appliquer une taxe aux frais d’expédition. Vous gérez ces paramètres à la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la page Dérogations et exonérations fiscales.
Étapes :
Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s’appliquent.
Arrondi des taxes
Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau de la facture en calculant les taxes sur le sous-total de la commande, puis en arrondissant les résultats. Après la mise à jour de vos paramètres pour utiliser les fonctionnalités de taxation canadiennes, les montants des taxes sont arrondis au niveau de l’article. Dans ce cas, le montant total de la taxe est calculé en appliquant le taux de taxation à chaque article de la commande, en arrondissant le résultat, puis en additionnant ces sous-totaux pour obtenir le montant total de la commande.
L’arrondi des taxes au niveau de l’article améliore le calcul des différents taux de taxation et facilite le calcul des taxes pour les commandes qui incluent des produits taxables et non taxables.
Exemple d’arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de l’article
Un client passe une commande contenant 42 articles différents, dont le prix est de 14,99 $ chacun et qui sont assujettis à une TVH de 13 %. La taxe par article pour chaque produit est déterminée en multipliant le prix (14,99) par le taux de taxation (0,13), ce qui donne un résultat de 1,9487.
Auparavant, les taxes de chaque article étaient additionnées, puis le total était arrondi. Dans ce cas, le total s’élevait à 81,8454 $, un montant qui était arrondi à 81,85 $.
La taxe est désormais arrondie au niveau de l’article, ce qui signifie que le montant de la taxe est arrondi pour chaque produit individuellement. Le montant de la taxe par article de 1,9487 $ est arrondi à 1,95 $, puis ces montants sont additionnés pour obtenir le total. Dans ce cas, le total des taxes est de 81,90 $.
Taxe d’expédition proportionnelle au Canada
Au Canada, la taxe d’expédition est calculée proportionnellement pour les commandes contenant des produits exonérés. Cela s’applique à la fois à la TPS et à la TVH dans les provinces percevant la TVH.
Un produit exonéré est un produit pour lequel vous avez décoché le paramètre Facturer des taxes sur cette variante sur la page de la variante de produit. Pour les commandes contenant à la fois des produits exonérés et taxables, la taxe sur l’expédition sera facturée à un tarif combiné, pondéré par la quantité d’articles du panier et les taux de taxation de la commande.
Voici quelques exemples de la façon dont la taxe sur l’expédition est calculée en fonction de la proportion d’articles exonérés dans une commande :
- Si aucun article du panier n’est exonéré, l’expédition est taxée au taux plein.
- Si 1 article sur 4 est exonéré, l’expédition est taxée à 75 % du taux plein (taux plein * 3/4).
- Si tous les articles du panier sont exonérés, aucune taxe n’est facturée sur l’expédition.