Fonctionnalités de Shopify Tax pour l’Union européenne et le Royaume-Uni

Si votre boutique vend à des clients de l’Union européenne (UE) ou du Royaume-Uni, vous pouvez utiliser Shopify Tax pour améliorer la précision du calcul de la TVA et générer des factures avec TVA conformes.

Factures avec TVA

Si votre boutique vend à des clients dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, vous pouvez générer des factures avec TVA dans l’interface administrateur Shopify qui sont jointes à une page de confirmation de commande pour vous aider à rester en conformité avec les exigences fiscales internationales. Dans le cadre du programme d’accès anticipé, des améliorations ont été apportées aux calculs de la TVA pour en améliorer la précision.

Conditions d’admissibilité des factures avec TVA

Pour que des factures avec TVA puissent être établies, les conditions suivantes doivent s’appliquer à une commande :

• Les droits de douane n’ont pas été calculés et facturés pour la commande.
• La commande est expédiée vers une destination dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Avant de générer des factures avec TVA, assurez-vous que vos numéros de TVA sont complets et à jour.

Activer les factures avec TVA automatiques

Vous pouvez générer et envoyer automatiquement des factures avec TVA depuis votre interface administrateur Shopify dans vos paramètres de Taxes et droits de douane.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Sélectionnez Union européenne ou Royaume-Uni.

3. Dans la section Factures avec TVA, sélectionnez Générer et envoyer des factures lorsque les commandes sont passées.

4. Facultatif : sélectionnez un logo personnalisé à inclure sur vos factures. Le logo s’applique à toutes les factures avec TVA, quelle que soit la région. Consultez la page Gestion des ressources de la marque pour connaître les exigences relatives au logo.

Renvoyer les factures avec TVA aux clients

Si un client demande une autre copie de sa facture avec TVA, vous pouvez la lui renvoyer à partir des détails de la commande.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Commandes.

2. Cliquez sur la commande pour laquelle vous souhaitez renvoyer une facture avec TVA.

3. Dans la section Chronologie ou Facture avec TVA, appuyez sur la facture avec TVA applicable qui a été précédemment envoyée au client.

4. Dans l’aperçu PDF de la facture avec TVA, téléchargez le PDF, puis envoyez-le par e-mail au client.

Expérience client pour les factures avec TVA

Une fois que vous avez généré une facture avec TVA, ou qu’elle a été générée automatiquement, elle s’affiche dans la section Facture avec TVA de la page de confirmation de commande d’un client. Si vous apportez à une commande des modifications qui nécessitent une nouvelle facture avec TVA, une nouvelle facture s’affiche dans la section Facture avec TVA. Un client peut enregistrer ou imprimer une copie de sa facture avec TVA à partir d’un PDF sur un ordinateur de bureau, ou en utilisant l’icône Partager sur un appareil mobile.

Catégories de produits pour la TVA

Si votre boutique vend à des clients dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, vous pouvez utiliser des catégories de produits pour améliorer la précision de vos taux de TVA.

Les catégories de produits sont des étiquettes attribuées à des produits ou à des collections de produits. Les catégories de produits sont utilisées pour indiquer les obligations fiscales et les exonérations qui s’appliquent à un achat. Les catégories de produits sont sélectionnées dans la taxonomie de produit standard de Shopify, qui est une liste prédéfinie et normalisée.

Les catégories de produits sont également utiles pour gérer vos produits et peuvent être utilisées pour les tâches suivantes :

• filtrer votre liste de produits
• la création de collections
• vendre sur des canaux qui nécessitent un type de produit normalisé, comme Facebook
• ajouter des champs méta de catégorie qui peuvent être connectés à vos variantes

Lorsque vous créez un produit, que vous saisissez un nom et une description et que vous ajoutez des images pour celui-ci, ces informations sont utilisées pour générer automatiquement une suggestion de catégorie de produits. Cette catégorie n’est qu’une suggestion et ne doit pas être considérée comme un conseil fiscal.

Incidence des catégories de produits sur les taux de TVA

Les catégories de produits sont utilisées pour déterminer automatiquement le taux de TVA applicable en fonction du type de produit et du pays de destination. De nombreux pays de l’Union européenne appliquent des taux de TVA réduits à des types de produits spécifiques, tels que les denrées alimentaires, les livres ou les vêtements pour enfants.

Le tableau suivant présente des exemples de types de produits courants et de leur traitement type de la TVA dans l’UE :

Configuration et gestion des catégories de produits

Sur la page Catégories de produits, une notification s’affiche si vous avez des produits auxquels aucune catégorie de produit n’est appliquée, ou si vous avez des suggestions de catégories de produits qui doivent être examinées. Les produits à examiner s’affichent dans l’un des onglets suivants :

• L’onglet Examen en attente affiche les produits qui ont des suggestions de catégories de produits. Les catégories de produits suggérées dans cet onglet ne s’appliquent que si vous les acceptez.
• L’onglet Sélection en attente affiche les produits qui n’ont pas de suggestions et qui doivent être sélectionnés manuellement.

Rechercher des produits qui doivent être classés par catégorie

Vous pouvez accéder aux produits non classés directement depuis vos paramètres des taxes.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne ou Royaume-Uni.

3. Dans la section Gestion du taux de taxation, cliquez sur Produits non classés.

4. Examinez les produits dans les onglets En attente d’examen et En attente de sélection.

Sélectionner ou approuver une catégorie de produit individuellement

Vous pouvez ajouter ou mettre à jour la catégorie de n’importe quel produit à tout moment depuis ses paramètres ou depuis les paramètres des taxes.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne ou Royaume-Uni.

3. Dans la section Gestion du taux de taxation, cliquez sur Produits non classés.

4. Sur la page Catégories de produits, recherchez le produit à sélectionner ou à approuver.

5. Effectuez l’une des actions suivantes :

   • Si une catégorie de produit est suggérée, approuvez la suggestion :
     1. Cliquez sur la coche dans la case Catégorie de produit.
     2. Cliquez sur Enregistrer.
   • Si aucune catégorie n’est fournie ou si elle doit être corrigée, recherchez et sélectionnez une catégorie de produit :
     1. Cliquez sur le x dans la case Catégorie de produit.
     2. Dans la case Catégorie de produit, commencez à saisir une description du produit.
     3. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la bonne suggestion est proposée.
     4. Cliquez sur Enregistrer.

Vous pouvez également définir des catégories de produits directement à partir de la page Produits. En savoir plus sur la sélection ou la mise à jour d’une catégorie de produits individuellement.

Sélectionner ou approuver des catégories de produits en bloc

Si vous avez de nombreux produits qui doivent être catégorisés, vous pouvez les mettre à jour en bloc à partir des paramètres de taxes ou en utilisant l’éditeur en bloc.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne ou Royaume-Uni.

3. Dans la section Gestion du taux de taxation, cliquez sur Produits non classés.

4. Sur la page Catégories de produits, cochez la case à côté de tous les produits que vous souhaitez sélectionner ou approuver.

5. Effectuez l’une des actions suivantes :

   • Si des suggestions sont fournies, approuvez la catégorie de produit suggérée pour tous les produits sélectionnés :
     1. Au-dessus de la liste de produits, cliquez sur Accepter et enregistrer.
     2. Cliquez sur Accepter et tout enregistrer.
   • Si des suggestions sont fournies, mais qu’elles doivent être ajustées, recherchez et sélectionnez une catégorie de produit pour les produits sélectionnés :
     1. Dans la case Catégorie de produit de l’article qui nécessite un ajustement, commencez à saisir une description du produit.
     2. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la bonne suggestion est proposée.
     3. Cliquez sur Enregistrer.
   • Si aucune suggestion n’est fournie, recherchez et sélectionnez une catégorie de produit pour tous les produits sélectionnés :
     1. Au-dessus de la liste de produits, cliquez sur Choisir une catégorie.
     2. Dans la case Choisir une catégorie, commencez à saisir une description du produit.
     3. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la bonne suggestion est proposée.
     4. Cliquez sur Accepter et tout enregistrer.

En savoir plus sur la sélection ou la mise à jour de catégories de produits en bloc à l’aide de l’éditeur en bloc.

Sélectionner une catégorie de produit à l’aide d’un fichier CSV

Si vous avez un grand catalogue, vous pouvez importer des catégories de produits à l’aide d’un fichier CSV.

Vous pouvez importer des catégories de produits en utilisant une importation de produits par fichier CSV. Pour vérifier que les valeurs de vos catégories de produits correspondent à la liste prédéfinie de Shopify, consultez la taxonomie de produits standard de Shopify.

Vous pouvez télécharger et afficher un exemple de fichier CSV de produits à utiliser comme modèle.

Calcul des taxes à l’aide des catégories de produits

Une fois que vous avez classé vos produits par catégorie, celles-ci sont utilisées pour déterminer automatiquement vos obligations fiscales lorsque vous vendez dans une région particulière. L’utilisation de catégories de produits augmente la précision des calculs de taxes et réduit le besoin de dérogations fiscales.

Si vous définissez une catégorie de produits pour un produit pour lequel une dérogation est en place, la dérogation a priorité sur les calculs de taxes basés sur la catégorie de produits. Cela inclut les dérogations fiscales basées sur la collection.

Pensez à supprimer toutes les dérogations fiscales sur les produits qui entrent en conflit avec vos catégories de produits. Toutefois, si vous connaissez des règles fiscales qui ne sont pas calculées par les catégories de produits, conservez vos dérogations fiscales sur les produits.

Vous n’êtes pas obligé(e) d’utiliser des catégories de produits. Si vous choisissez de ne pas appliquer de catégories de produits à vos produits, vous devez utiliser des dérogations fiscales et les mettre à jour manuellement.

Limites

Dans certaines situations, les catégories de produits ne peuvent pas être utilisées pour calculer les taxes :

• Taxes spécifiques à un secteur ou à un produit qui entraînent un article fiscal distinct, comme les frais de recyclage des déchets électroniques.
• Les taxes basées sur le volume, le poids, les ingrédients ou la taille, telles que les droits d’accise.
• Les variantes d’un même produit ne peuvent pas avoir de catégories de produits différentes.
• Les produits groupés qui sont créés en tant que produit unique ont une seule catégorie de produit.
• Les catégories de produits ne se synchronisent pas entre Shopify et les places de marché, telles que Meta ou Google.
• Produits et catégories avec des dérogations fiscales.
• Les catégories de produits ne sont pas appliquées aux commandes qui ne sont pas admissibles à Shopify Tax, ce qui inclut les types de commandes suivants :
  • Commandes générées par des applications tierces et des API, telles que les commandes par Bouton d’achat, Facebook et Amazon.
  • Commandes qui contiennent un ou plusieurs produits avec un produit associé ou une dérogation fiscale sur les tarifs d’expédition.
• La taxe de séjour (Resort Tax) n’est pas automatiquement incluse dans les calculs de Shopify Tax. Si vous devez ajouter la taxe de séjour (Resort Tax) à vos transactions, vous devez utiliser les taxes manuelles.

Variations régionales des taux de TVA

Certains pays de l’Union européenne ont des régions avec des taux de TVA différents que Shopify Tax pourrait ne pas prendre entièrement en charge. Passez en revue les considérations régionales connues suivantes :

• Espagne : les îles Canaries, Ceuta et Melilla ont des règles fiscales différentes de celles de l’Espagne continentale. Ceuta et Melilla sont reconnues comme étant des zones hors taxes, mais les îles Canaries peuvent appliquer les taux de TVA standard de l’Espagne au lieu des taux locaux applicables.
• Portugal : Madère et les Açores ont des taux de TVA réduits par rapport au Portugal continental. Ces taux sont reconnus par Shopify Tax.
• Allemagne : Heligoland a des règles fiscales différentes qui ne sont pas calculées automatiquement.
• Autriche : certaines régions ont des règles de TVA spécifiques qui pourraient ne pas être entièrement prises en charge.

Si vous vendez à des clients dans des régions où les taux de taxation sont spéciaux, consultez un conseiller fiscal pour confirmer que vous facturez les bons taux.

Valider les calculs de taxes à l’aide de commandes provisoires

Avant de traiter des commandes réelles, vous pouvez vérifier que vos paramètres de taxes effectuent des calculs corrects en créant une commande provisoire. Cela vous permet de tester les calculs de taxes sans affecter les transactions réelles.

Étapes :

1. Créez une commande provisoire avec le produit que vous souhaitez tester.
2. Ajoutez une adresse de client dans le pays ou la région de destination.
3. Vérifiez le détail des taxes dans le résumé de la commande.
4. Comparez le tarif calculé aux tarifs attendus pour votre catégorie de produit.
5. Si le taux est incorrect, vérifiez votre catégorie de produit et toute dérogation fiscale susceptible d’affecter le calcul.

Résolution des problèmes de TVA et de catégorie de produit

Si vous rencontrez des problèmes avec le calcul de la TVA ou les catégories de produits, consultez les problèmes et solutions courants suivants.

Foire aux questions

Tarification de Shopify Tax pour l’Union européenne et le Royaume-Uni

Pour obtenir des informations complètes sur la tarification de Shopify Tax, consultez la page de présentation de la tarification pour toutes les régions.

Préparer votre demande à l’Assistance Shopify concernant Shopify Tax dans l’UE et au Royaume-Uni

Avant de contacter l’assistance Shopify, rassemblez les informations suivantes pour accélérer la résolution de votre problème :

• Une description de ce que vous attendez et de ce qui se passe à la place
• Un lien d’administrateur vers une commande montrant le problème (allez dans Commandes, cliquez sur la commande et copiez l’URL de votre navigateur)
• Si possible, un lien d’administrateur vers une commande où la TVA a été calculée correctement à des fins de comparaison
• Votre ou vos numéros d’inscription à la TVA et votre type d’inscription (OSS, IOSS, OSS hors Union ou spécifique au pays)
• L’adresse de livraison du client (pays et code postal)
• La catégorie de produit attribuée au(x) produit(s) concerné(s)
• Si la commande concernait des produits physiques, des produits numériques ou les deux
• L’emplacement de traitement de la commande
• Quand le problème a commencé à se produire
• Étapes que vous avez déjà essayées dans la section de dépannage

Ressources connexes

• Catégories de produits
• Dérogations fiscales et exonérations
• Configuration des taxes
• Droits de douane et taxes d’importation
• Points à prendre en compte concernant Shopify Tax