Passer à Basic Tax

Si vous utilisez déjà Shopify, vous pouvez mettre à jour vos paramètres de taxes pour refléter vos inscriptions fiscales. Cette modification n’affecte pas la manière dont la taxe est facturée sur vos produits.

Lorsque vous mettez à jour vos paramètres de taxes, vous êtes invité(e) à fournir un numéro fiscal. Une fois le numéro fiscal ajouté, les taux de taxation dans les régions où vous vous êtes inscrit(e) sont automatiquement mis à jour.

L’Assistance Shopify peut vous aider à mettre à jour vos paramètres des taxes dans votre interface administrateur Shopify, mais ne peut pas fournir de conseils juridiques en matière de fiscalité. Si vous avez besoin d’aide pour modifier vos paramètres des taxes, contactez l’Assistance Shopify. Si vous avez besoin d’aide pour comprendre vos obligations fiscales, contactez les autorités fiscales locales ou un fiscaliste.

Comprendre les numéros fiscaux

Un numéro fiscal est un code d’identification qui vous permet de percevoir la taxe sur les ventes de vos produits. Votre numéro fiscal vous est délivré par votre administration fiscale locale. Selon votre région, le numéro fiscal peut être appelé numéro de TVA, identifiant de taxe de vente ou simplement numéro fiscal. En cas de doute, consultez un expert fiscal local.

Formats de numéro de TVA par pays

Si vous vendez à des clients dans l’Union européenne, votre numéro de TVA doit suivre un format spécifique. Le format varie d’un pays à l’autre et inclut généralement un préfixe de code pays suivi de chiffres ou d’une combinaison de chiffres et de lettres. Les numéros de TVA de l’UE peuvent être validés par le biais du système d’échange d’informations en matière de TVA (VIES), un outil fourni par la Commission européenne.

Déterminer si vous devez vous inscrire pour obtenir un numéro fiscal

La nécessité de vous inscrire pour obtenir un numéro fiscal et facturer des taxes dépend de votre volume de ventes, de l’emplacement de votre entreprise et de l’endroit où se trouvent vos clients.

Exigences de seuil de vente

En règle générale, vous devez vous inscrire pour facturer les taxes si vos ventes dépassent un certain seuil. Le seuil varie selon la région :

• Union européenne : si le total de vos ventes combinées vers tous les autres pays membres de l’UE est supérieur ou égal à 10 000 EUR, vous devez facturer la TVA au taux en vigueur à l’emplacement de votre client.
• Royaume-Uni : des règles différentes s’appliquent aux commandes d’un montant supérieur ou inférieur à 135 GBP. En savoir plus sur les exigences fiscales du Royaume-Uni.

Consultez votre autorité fiscale locale pour connaître les exigences de votre région. Vous trouverez des liens vers les autorités fiscales dans la documentation de référence sur les taxes de l’UE.

S’inscrire pour obtenir un numéro de TVA

Si vous prévoyez de vendre dans des pays de l’UE ou au Royaume-Uni, vous devrez peut-être vous inscrire auprès des administrations fiscales de ces régions. Le processus varie en fonction de l’endroit où votre entreprise est basée, de l’endroit où vous vendez et des exigences de chaque gouvernement. Il vous incombe de déterminer où vous devez vous inscrire pour facturer la TVA.

Si vous avez une présence significative dans un pays, vous devez contacter l’autorité fiscale de ce pays pour vérifier si vous devez vous inscrire pour percevoir les taxes.

S’inscrire pour facturer les taxes dans un pays de l’UE

Si vous devez vous inscrire pour percevoir des taxes dans un pays de l’UE ou au Royaume-Uni, vous pouvez contacter les autorités fiscales de ce pays. Pour obtenir des liens vers les autorités fiscales des pays membres de l’UE, consultez la documentation de référence sur les taxes de l’UE.

Après votre inscription, ajoutez votre numéro de TVA sur la page Taxes et droits de douane.

Ajouter votre numéro IOSS pour vendre dans l’Union européenne

Si vous êtes situé(e) en dehors de l’Union européenne et que vous vendez à des clients au sein de l’Union européenne, vous pouvez utiliser le régime du guichet unique à l’importation (IOSS). L’IOSS vous permet de percevoir la TVA au moment du paiement sur les commandes d’un montant inférieur ou égal à 150 EUR, afin que vos clients ne paient pas de taxes au moment de la livraison.

Avant d’ajouter votre numéro IOSS à votre inscription fiscale, assurez-vous d’avoir configuré un profil d’expédition pour l’Union européenne.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Régions fiscales, à côté de Union européenne, cliquez sur Gérer.

3. Dans la section Expédition vers l’UE, à côté de TVA sur les ventes vers l’UE, cliquez sur Percevoir la TVA.

4. Dans Pays d’inscription, sélectionnez le pays où vous vous êtes inscrit(e) à l’IOSS.

5. Dans Numéro de TVA IOSS, saisissez votre numéro IOSS.

6. Cliquez sur Percevoir la TVA.

En savoir plus sur l’IOSS sur ec.europa.eu.

Résolution des problèmes d’inscription fiscale

Si vous rencontrez des problèmes lors de la configuration ou de la mise à jour de vos inscriptions fiscales, examinez les problèmes et solutions courants suivants.

Vérifier vos paramètres de taxes avec une commande de test

Après avoir mis à jour vos inscriptions fiscales, créez une commande provisoire pour vérifier que les taxes sont calculées correctement avant d’accepter des commandes réelles.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Commandes > Brouillons.

2. Cliquez sur Créer une commande.

3. Ajoutez un produit à la commande.

4. Dans la section Client, ajoutez un client test avec une adresse dans la région où vous souhaitez vérifier les taxes.

5. Examinez la section Taxes pour confirmer que le taux de taxation correct s’affiche.

6. Si le calcul de la taxe est correct, vous pouvez supprimer la commande provisoire. Si la taxe n’est pas correcte, vérifiez vos paramètres d’inscription fiscale.

Déroger aux taxes

Si vous devez facturer des taux de taxation différents pour des produits ou des régions spécifiques, vous pouvez créer des dérogations fiscales. Cela est utile pour les produits qui sont exonérés de taxes ou qui bénéficient de taux réduits dans certains emplacements.

Pour plus d’informations sur la manière dont les dérogations fiscales sont affectées lorsque vous effectuez une mise à jour, consultez Gérer vos taxes.

Implications du Brexit pour les ventes au Royaume-Uni

Si vous vendez à des clients au Royaume-Uni, les exigences en matière de TVA diffèrent selon que la valeur de la commande est supérieure ou inférieure à 135 GBP. Vous pourriez également avoir besoin d’un numéro EORI britannique.

Pour obtenir des informations complètes sur les exigences en matière de TVA au Royaume-Uni, les seuils, les numéros EORI et la manière de gérer la TVA et les droits de douane, consultez la documentation de référence sur les taxes britanniques.

Vendre dans l’Union européenne depuis l’extérieur de l’Union européenne

Lorsque vous expédiez des commandes à des clients dans les pays membres de l’UE depuis un pays extérieur à l’Union européenne, les règles d’importation et de droits de douane s’appliquent en fonction de la valeur de la commande. Les commandes d’un montant inférieur ou égal à 150 EUR sont soumises à la TVA, tandis que les commandes d’un montant supérieur à 150 EUR sont soumises à la TVA à l’importation et aux droits de douane perçus au moment de la livraison.

Si vous souhaitez percevoir la TVA au moment du paiement, vous pouvez vous inscrire au régime Import One-Stop Shop (IOSS).

Pour obtenir des informations complètes sur les exigences de l’UE en matière de TVA, l’inscription à l’IOSS, les seuils et la manière de percevoir la TVA lors du paiement, consultez la documentation de référence sur les taxes de l’UE.

Foire aux questions

Préparer la prise de contact avec l’Assistance Shopify au sujet des problèmes d’inscription fiscale

Avant de contacter l’Assistance Shopify, rassemblez les informations suivantes pour permettre une résolution plus rapide de votre problème :

• Une description de ce qui devrait se produire et de ce qui se produit à la place
• Votre ou vos numéros d’inscription fiscale (numéro de TVA, ID de taxe de vente ou autre identifiant fiscal)
• Le pays ou la région où vous essayez d’ajouter ou de mettre à jour une inscription fiscale
• Si vous avez configuré une zone d’expédition pour le pays
• Le cas échéant, un lien d’administrateur vers une commande présentant un problème de calcul de taxe (allez dans Commandes, cliquez sur la commande et copiez l’URL)
• Si possible, un lien d’administrateur vers une commande où les taxes ont été calculées correctement à des fins de comparaison
• Quand le problème a commencé à se produire
• Les étapes que vous avez déjà suivies dans la section de résolution des problèmes

Ressources

• Documentation de référence sur les taxes de l’UE – Taux de TVA et liens vers les autorités fiscales
• Documentation de référence sur les taxes britanniques – Informations fiscales propres au Royaume-Uni
• Dérogations fiscales et exonérations – Configurer des taux de taxation personnalisés
• Gérer vos taxes – Mettre à jour les inscriptions et les paramètres
• Informations sur la TVA de la Commission européenne – Règles officielles de l’UE en matière de TVA