Validation de la TVA au paiement

L’exonération par autoliquidation (UE/Royaume-Uni) exonère entièrement la TVA sur les commandes expédiées à des clients situés au sein de l’Union européenne ou du Royaume-Uni, à condition que le pays de destination soit différent du pays de l’emplacement de traitement des commandes. Lorsque l’exonération s’applique, aucune TVA n’est facturée au client pour la commande.

Lorsqu’un numéro de TVA est ajouté à un client, il est automatiquement validé. Si le numéro est valide ou si le champ n’est pas renseigné, le contenu du champ est enregistré dans le profil du client pour les prochaines commandes et à titre de référence.

Lorsque l’exonération fiscale est appliquée, la TVA est retirée de la commande, et il incombe au client de la déclarer et de la payer. Une remarque indiquant Mécanisme d’autoliquidation : le destinataire est responsable de la TVA est ajoutée à la facture avec TVA.

Avant d’utiliser la validation de la TVA à l’étape du paiement, tenez compte des considérations suivantes :

• Pour les clients qui ont droit à l’exonération par autoliquidation, c’est le fait d’avoir un numéro de TVA valide qui détermine si la TVA est facturée ou non. Si la tarification dynamique incluant les taxes n’est pas activée pour le marché de destination, le prix affiché pour le client reste le même.
• Si la tarification dynamique incluant les taxes est activée, les prix sont ajustés en fonction du taux de taxation standard du marché de destination. Les taux réduits découlant des catégories de taxes de produits et les dérogations fiscales ne sont pas appliqués. Par conséquent, un prix ajusté peut différer des taxes facturées au client. Passez en revue les considérations relatives à l’utilisation de la tarification dynamique incluant les taxes avant de vous fier au prix ajusté.

Vous pouvez afficher le champ Numéro de TVA de l’entreprise à l’étape de votre paiement pour permettre aux clients de saisir leur numéro de TVA et d’appliquer l’exonération par autoliquidation sur les commandes transfrontalières admissibles à destination de l’UE ou du Royaume-Uni. Les options pour ce champ sont Ne pas inclure et Facultatif. Ne pas inclure est le paramètre par défaut. Si vous vendez à des clients situés dans l’Union européenne et que vous souhaitez leur permettre de fournir leur numéro de TVA au moment du paiement, sélectionnez Facultatif.

La validation de la TVA à l’étape du paiement n’est disponible que pour les boutiques qui utilisent Shopify Tax pour calculer les taxes dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni. Si vous utilisez Shopify Tax pour l’une ou l’autre de ces régions, l’activation du champ Numéro de TVA de l’entreprise le rend disponible pour les commandes transfrontalières tant dans l’UE qu’au Royaume-Uni. Vous n’avez pas besoin d’inscriptions fiscales Shopify Tax dans les deux régions pour que ce champ s’applique aux acheteurs de chacune d’entre elles.

Si vous ne vendez pas à des entreprises situées dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, sélectionnez Ne pas inclure pour empêcher l’affichage de ce champ à l’étape du paiement.

L’exonération par autoliquidation est basée sur votre emplacement de traitement des commandes, et non sur l’adresse de la boutique figurant dans vos paramètres Généraux. Un emplacement de traitement des commandes actif dans l’Union européenne est requis pour que l’exonération par autoliquidation dans l’UE/au R-U fonctionne correctement.

L’exonération s’applique aux combinaisons transfrontalières suivantes :

• D’un emplacement de traitement des commandes situé dans l’Union européenne vers un autre pays de l’UE
• D’un emplacement de traitement des commandes situé dans l’Union européenne vers le Royaume-Uni

L’exonération ne s’applique pas aux combinaisons suivantes :

• Commandes expédiées depuis le Royaume-Uni vers l’Union européenne
• Commandes expédiées depuis le Royaume-Uni vers le Royaume-Uni

Si une commande est traitée à partir de plusieurs emplacements, un seul d’entre eux sera utilisé comme origine pour l’exonération liée à l’autoliquidation. Les commandes dont les articles sont stockés à des emplacements situés dans différents pays ne sont pas prises en charge. Par conséquent, l’exonération pourrait ne pas s’appliquer comme prévu.

L’origine utilisée pour l’exonération est déterminée lors de la création de la commande et ne correspond pas toujours à l’emplacement de traitement de la commande. Le fait de modifier l’emplacement de traitement des commandes une fois la commande créée ne réévalue pas l’exonération liée à l’autoliquidation. Par conséquent, l’exonération ne s’applique pas à une commande existante.

La TVA est facturée après qu’un client a saisi un numéro de TVA valide

Shopify valide les numéros de TVA en temps réel via le système d’échange d’informations sur la TVA (VIES) de l’UE. Si le système VIES ne parvient pas à terminer la validation lorsqu’un client soumet son numéro de TVA lors du paiement, l’exonération par autoliquidation n’est pas appliquée et la TVA est facturée par défaut. Cela vous évite d’accorder des exonérations fiscales qui ne peuvent pas être vérifiées.

Le système VIES peut devenir indisponible pour plusieurs raisons, notamment une maintenance planifiée par la Commission européenne ou les autorités fiscales des États membres de l’UE, des pannes temporaires dues à un trafic important ou des problèmes de connectivité réseau. Vous pouvez vérifier la disponibilité actuelle du système VIES sur le site web VIES de la Commission européenne. Si le service renvoie des erreurs ou ne répond pas, les numéros de TVA ne peuvent pas être validés tant que le service n’est pas rétabli. Il n’est pas possible de contourner manuellement la validation VIES : l’exonération par autoliquidation nécessite une validation réussie.

Si vous avez des clients B2B qui doivent toujours bénéficier d’une exonération fiscale, vous pouvez définir leur statut fiscal sur Ne pas percevoir de taxes à partir de leur profil de client. Cette exonération s’applique à toutes les futures commandes de ce client sans nécessiter de validation VIES en temps réel, et elle doit être configurée avant que le client ne passe sa commande.