Taxe sur l’expédition

La taxe d’expédition est une taxe qui est facturée sur le coût du transport des produits, plutôt que sur le coût des produits eux-mêmes. La nécessité de facturer une taxe sur l’expédition varie selon les pays et les juridictions fiscales.

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Percevoir la taxe sur les tarifs d’expédition

Si vous devez percevoir des taxes sur vos tarifs d’expédition, vous pouvez modifier ce paramètre dans votre interface administrateur Shopify.

Le paramètre Percevoir la taxe sur les tarifs d’expédition n’affecte que les pays et régions où la taxe n’est pas calculée automatiquement. Dans les pays et régions suivants, l’expédition est taxée, le cas échéant, quel que soit ce paramètre :

Australie
Canada
l’Union européenne
Nouvelle-Zélande
Norvège
Suisse
le Royaume-Uni
les États-Unis

Étapes :

Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
Dans la section Paramètres généraux, sélectionnez Percevoir la taxe sur les tarifs d’expédition.
Cliquez sur Enregistrer.

Taxe d’expédition proportionnelle

La taxe d’expédition proportionnelle est un calcul qui affecte le montant de la taxe facturée sur l’expédition lorsque certains articles de la commande ne sont pas taxables. Il existe plusieurs façons de calculer la taxe d’expédition proportionnelle. Les règles qui s’appliquent à vous dépendent de la législation fiscale du pays ou de la région où se trouve votre boutique et de la législation fiscale du pays ou de la région vers lequel/laquelle vous expédiez. Si vous n’êtes pas sûr(e) de la manière dont la taxe d’expédition proportionnelle doit être calculée pour les commandes que vous expédiez, consultez un professionnel en fiscalité.

Si vous définissez une dérogation de produit, Shopify Tax n’appliquera pas de taxe d’expédition proportionnelle à ces produits. Pour utiliser la taxe d’expédition proportionnelle, supprimez toutes les dérogations de produit qui pourraient entrer en conflit avec cette fonctionnalité.

Taxe proportionnelle par quantité : cette méthode de calcul de la taxe d’expédition proportionnelle est basée sur le nombre d’articles non taxables dans la commande. Par exemple, vous expédiez une commande contenant 10 articles. Parmi ces articles, quatre ne sont pas taxables. La taxe est calculée à 60 % de la taxe qui serait normalement facturée pour l’expédition.
Taxe proportionnelle par prix : cette méthode de calcul de la taxe d’expédition proportionnelle est basée sur la proportion du prix total qui est taxable. Par exemple, vous expédiez une commande contenant deux articles. Un produit a un prix de 5 USD et l’autre a un prix de 10 USD. Le produit à 10 USD n’est pas taxable, la taxe est donc calculée à 33 % de la taxe qui serait normalement facturée pour l’expédition.
Expédition exonérée en fonction de la commande : dans les pays et régions qui utilisent cette méthode, la taxe sur l’expédition n’est pas facturée lorsque tous les articles de la commande sont exonérés de taxes.

Taxe d’expédition proportionnelle dans l’UE et au Royaume-Uni

Si vous vendez des produits avec des taux de TVA différents dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, la taxe d’expédition est calculée en fonction de la proportion de chaque taux de TVA dans la commande. Cela peut donner l’impression que la taxe d’expédition est appliquée à un taux différent de votre taux de TVA standard.

Par exemple, si une commande contient un article à 19 % de TVA et un autre à 7 % de TVA, le taux de la taxe d’expédition reflète une moyenne pondérée basée sur les prix des articles. Ce comportement est normal et garantit que la taxe d’expédition reflète avec précision les taux de TVA mixtes de la commande.

Taxabilité de l’expédition et de la manutention

Dans certaines régions, les frais d’expédition seuls ne sont pas taxables, mais si vous ajoutez des frais de manutention à vos tarifs d’expédition, les frais d’expédition et de manutention combinés deviennent taxables. Shopify Tax reconnaît automatiquement lorsque vous ajoutez des frais de manutention aux tarifs calculés par le transporteur et applique la taxe d’expédition appropriée.

Pour utiliser cette fonctionnalité, vous devez configurer des tarifs d’expédition calculés par le transporteur avec les frais de manutention activés. Si vous utilisez des tarifs d’expédition forfaitaires ou n’incluez pas de frais de manutention, les règles de taxation de l’expédition de votre région déterminent si la taxe est facturée sur l’expédition.

Résolution des problèmes de taxe d’expédition

Résoudre les problèmes de taxe d’expédition qui apparaît à un taux inattendu

Si le taux de la taxe d’expédition sur une commande semble différent de votre taux de taxation standard, examinez les causes possibles suivantes :

Taux de taxation mixtes dans la commande : si votre commande contient des articles avec des taux de taxation différents, la taxe sur l’expédition proportionnelle ajuste le taux de taxation de l’expédition en conséquence. Il s’agit d’un comportement attendu.
Articles non taxables dans la commande : si certains articles de votre commande ne sont pas taxables, la taxe sur l’expédition peut être réduite proportionnellement en fonction des règles fiscales de votre région.
Dérogations fiscales sur les produits : si vous avez appliqué des dérogations sur les produits aux articles de la commande, les calculs de la taxe sur l’expédition pourraient ne pas inclure ces taux dérogatoires.

Résoudre les problèmes de non-fonctionnement de la dérogation de taxe d’expédition

Si vous avez créé une dérogation de taxe d’expédition, mais qu’elle ne semble pas s’appliquer, vérifiez les causes possibles suivantes :

Tarifs calculés par le transporteur avec Postes Canada : si vous utilisez les tarifs calculés par le transporteur de Postes Canada, votre dérogation fiscale sur l’expédition pourrait ne pas s’appliquer. Les tarifs de Postes Canada incluent leur propre gestion des taxes.
Confusion sur les dérogations de produits : les dérogations sur l’expédition et les dérogations sur les produits fonctionnent indépendamment. Une dérogation sur un produit n’affecte pas la taxe sur l’expédition, et une dérogation sur l’expédition n’affecte pas la taxe sur le produit.