FAQ sur la TPS en Inde

La TPS est une taxe indirecte qui s’applique dans toute l’Inde. Elle remplace d’autres taxes et prélèvements appliqués par les gouvernements centraux et des États, y compris la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe de vente centrale, les droits d’accise et la taxe commerciale, entre autres.

Adressez-vous à un conseiller fiscal pour vous assurer que votre entreprise est inscrite et conforme à la TPS.

Dois-je m’inscrire à la GST ?

Tout dépend de la situation. En général, l’inscription à la GST est obligatoire si votre entreprise remplit l’une des conditions suivantes :

• Votre chiffre d’affaires au cours d’un exercice financier dépasse 20 lakhs de roupies (10 lakhs de roupies pour les États du nord-est et les États montagneux).
• Votre entreprise est inscrite en vertu d’une loi antérieure, telle que la taxe sur les services ou la TVA.
• Vous participez à la fourniture de biens inter-États.
• Vous vendez sur des places de marché en ligne.

Cette liste n’est pas exhaustive. Adressez-vous à un conseiller fiscal pour savoir si vous devez vous inscrire.

Quelle est la différence entre l’IGST, la CGST et la SGST ?

Pour les commandes passées dans l’État où se trouve votre entreprise, vous devez payer la Central GST (CGST) au gouvernement central et la State GST (SGST) au gouvernement de votre État. Pour les commandes passées en dehors de l’État où se trouve votre entreprise, une taxe unique appelée Integrated GST (IGST) est payable au gouvernement central.

Vous ne pouvez pas définir plusieurs articles de ligne de taxe dans Shopify, mais vous pouvez configurer vos taxes de manière à facturer la somme de la SGST et de la CGST pour les ventes de marchandises dans l’État où se trouve votre entreprise.

Où puis-je en savoir plus sur les différentes catégories de GST ?

Pour plus d’informations sur les catégories de GST, consultez le site web du Central Board of Excise and Customs.

Comment dois-je configurer mes taxes ?

Le taux de taxation varie en fonction du type de produit. Par conséquent, il n’est pas possible de définir un taux spécifique automatiquement. Shopify définit plutôt certaines valeurs par défaut que vous devez mettre à jour en fonction de vos besoins spécifiques.

Utilisez les taux de taxation par défaut comme point de départ pour configurer vos taxes.

Supposons, par exemple, que votre entreprise soit située dans l’État du Maharashtra, où une GST de 28 % s’applique. Pour facturer les pourcentages de taxe corrects, apportez les modifications suivantes aux paramètres de taxes par défaut :

1. Définissez le taux de la taxe nationale sur 14 %.
2. Dans la section Régions, pour tous les États à l’exception du Karnataka et du Maharashtra, définissez le taux de taxation de l’IGST sur 28 %.
3. Pour le Karnataka :
   1. Définissez le taux de taxation sur 28 %.
   2. Remplacez le nom de la taxe par IGST.
   3. Définissez le comportement fiscal sur au lieu de la taxe fédérale de 14 %.
4. Pour le Maharashtra :
   1. Définissez le taux de taxation sur 14 %.
   2. Remplacez le nom de la taxe par SGST.
   3. Définissez le comportement fiscal sur ajoutée à la taxe fédérale de 14 %.

Pour appliquer des taux différents à différents types de produits, vous pouvez créer des collections masquées pour chaque catégorie de taxe et leur attribuer vos produits, puis remplacer les taux de taxation pour chaque collection.

Comment puis-je m’assurer que mes paramètres de taxes sont corrects ?

Shopify vous aide à automatiser vos taxes, mais ne les verse pas et ne les déclare pas pour vous. Il est de votre responsabilité de vérifier auprès des autorités fiscales locales ou d’un conseiller fiscal professionnel que vous facturez les taux corrects.

Lorsque vous savez ce que vous devez facturer et que vous avez saisi vos taux de taxation, vous pouvez effectuer quelques commandes de test pour vous assurer que les taxes sont facturées correctement. Pour en savoir plus, consultez la page Passer une commande de test.

Pourquoi les taux de taxation que je vois ne sont-ils pas ceux que j’attends ?

Quelques paramètres différents peuvent affecter la manière dont les taxes sont facturées à vos clients. Si les résultats ne sont pas ceux que vous attendez, vérifiez les points suivants :

• Si les taxes régionales ne sont pas facturées, vérifiez que vous n’avez pas introduit de paramètres qui empêcheraient cela. Si un client est défini comme étant exonéré de taxes, aucune taxe n’est facturée sur ses commandes. Si un produit est défini comme étant exonéré de taxes, aucune taxe n’est facturée pour ce produit.
  • Pour en savoir plus, consultez les sections Configurer des clients exonérés de taxes ou Définir un produit comme étant exonéré de la taxe de vente.
• Si la taxe facturée est trop élevée, assurez-vous que vos taux de taxation régionaux ont le bon paramètre pour leur comportement. La plupart des États de votre boutique sont configurés par défaut sur au lieu de, de sorte que seul le pourcentage de taxe de base pour cet État est utilisé. Les comportements fiscaux tels que ajoutée à et composée en plus de augmentent le montant de la taxe appliquée. Pour en savoir plus, consultez la section S’assurer que les taxes ne sont pas dupliquées.
• Si vous configurez vos produits pour inclure la taxe dans le prix, il se peut que la taxe ne semble pas avoir été facturée. Ce paramètre facture à vos clients exactement le prix que vous avez indiqué pour ce produit, puis calcule la part de ce prix qui correspond à la taxe. Pour en savoir plus, consultez la section Inclure les taxes dans les prix des produits.

Comment définir un code HSN sur mes produits ?

Vous pouvez utiliser le champ Code tarifaire SH pour les produits afin de stocker le code HSN. Ce champ se trouve dans la section Expédition de la page de produit.

Ce champ exige que les codes aient au moins 6 chiffres. Si vous souhaitez utiliser des codes HSN plus courts, ajoutez vos codes SH en tant que champs méta ou balises de produit.

Shopify fournit-elle une facture conforme à la GST ?

Non. Shopify ne crée pas de facture conforme à la GST. Pour créer une facture conforme à la GST, utilisez un service de facturation GST tiers local ou une application de la boutique d’applications de Shopify.